Nos Conditions de Vente


INFO IMPORTANTE CONCERNANT LES MODES DE LIVRAISONS :


Le mode de transporteur par défaut est "Retrait sur place". Pour tout autre mode de livraison, veuillez choisir l'option qui vous convient. Toute commande nécessitant un envoi postal et ayant été passée par le biais du mode "Retrait sur place" sera traitée avec un délai supplémentaire, et nécessitera de procéder à un second paiement, pour régler les frais de ports non payés.


Merci de prendre en compte cette information lors de votre commande.

Conditions générales de vente applicables au 21/07/2012 :

Les présentes conditions sont conclues entre :


D'une part : MAISON POUPEE CARTON SARL au capital de 7 000.00 Euros enregistrée à Lyon en France sous le numéro d’immatriculation suivant : 513 447 755 RCS LYON en date du 07 juillet 2009.

Et représentée par son Gérante Margaret Marchant


Siège social : 2 Avenue Ampère 69370 Saint Didier au mont d'or.

Toute correspondance doit être adressée à :

Maison Carton

2 Avenue Ampère

69370 Saint Didier au mont d'or

Téléphone: +33 (0)9 51 65 16 81

Portable: +33 (0)6 25 01 41 38

Email: info@maison-carton.com

Et d'autre part : toute personne physique, commerçante ou non, professionnelle ou non, ci-après dénommée "le client", effectuant seule ou collectivement un achat auprès de la société Maison Carton utilisant les services de cette société. Toute commande d'un produit Maison Carton acceptation sans réserve par le client des présentes conditions dont il reconnaît avoir pris connaissance. Les relations entre Maison Carton et le client seront exclusivement régis par les présentes excluant et remplaçant toutes autres conditions.


OBJET :


Les présentes conditions s'appliquent aux ventes de produits Maison Carton par Internet, par courrier postal et par téléphone.


PRESENTATION DES ARTICLES :


Les articles et produits présentés sur le site Internet par Maison Carton sont susceptibles de subir des modifications sans préavis de la part de Maison Carton, sans que Maison Carton n'en soit tenue pour responsable. Maison Carton s'efforce d'assurer au mieux l'information du client et la mise à jour des renseignements relatifs à ses produits, c'est pourquoi Maison Carton se réserve le droit de compléter et de modifier ces informations à tout moment et sans préavis. L'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations diffusées ne sont pas garanties par Maison Carton qui décline toute responsabilité à ce sujet. Les photos et descriptions des produits n’ont pas de valeurs contractuelles.


PRIX DES ARTICLES :


Les articles Maison Carton sont vendus au tarif en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Les prix sont indiqués en € et sont valables jusqu'à la date mentionnée sur le site Internet, sauf modification dont le client est informé dans les plus brefs délais. Les prix peuvent êtres modifiés à tout moment, notamment pour tenir compte d'une augmentation des charges. Les frais de port, d'emballage et-ou d'assurance sont réclamés en sus. Le montant de ces frais mentionné en € sur le site Internet est en fonction du poids et du pays de destination. Certaines entreprises choisissent d'ajouter un supplément à chaque produit pour subventionner les frais de livraison, ce qui n'est pas le cas de Maison Carton. Nous essayons de maintenir des prix aussi bas que possible et uniquement de recouvrir les frais encourus.


DISPONIBILITE ET OFFRE DES ARTICLES :


Les offres de produit ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après enregistrement de la commande, Maison Carton en informera le client au plus vite et lui indiquera le délai d'attente. Alors le client pourra à son choix soit attendre la livraison du produit commandé, soit demander un article de remplacement offrant des caractéristiques identiques selon des conditions qui lui seront précisées par Maison Carton, soit demander l'annulation de sa commande et le remboursement des sommes encaissées par Maison Carton.


COMMANDE :


La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son code client (ou identifiant spécifique) et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.

Le client passe commande sur le site Internet. La commande n'est valable qu'à la condition de comporter tous les renseignements corrects et lisibles, nécessaires à son traitement, notamment concernant la désignation des articles et l'adresse de livraison. Maison Carton n'est pas responsable des erreurs commises par le client lors de la commande. Le contrat de vente se forme seulement si la commande valable est enregistrée par Maison Carton. La commande est enregistrée après réception et encaissement complet du règlement.

Tout utilisateur du site non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir son numéro de client. Ce numéro est personnel. Les mots de passe oubliés peuvent être demandés en remplissant le formulaire sur la page de connexion. Si vous avez oublié que votre mot de passe actuel veuillez nous envoyer un mail. Vous recevrez avant 24h un nouveau mot de passe que vous devriez ensuite changer.


Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. L'utilisateur a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette étape formalisant le contrat de vente entre Maison Carton et l'utilisateur.


La société Maison Carton s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'utilisateur, Maison Carton se réserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu'à la résolution du problème. En aucun cas le site Internet pourra être considéré comme un document contractuel.


Les produits demeurent l'entière propriété de Maison Carton jusqu'au complet encaissement du prix par Maison Carton. La commande de l’utilisateur ne sera expédiée qu’après réception du paiement. Pour bénéficier de la livraison gratuite en FRANCE, en BELGIQUE, ou au LUXEMBOURG à partir de 49€ d'achats, merci de sélectionner le transporteur Mondial Relay point relais.


RECLAMATIONS :


Toute réclamation ayant trait à une défectuosité de notre marchandise ne sera prise en considération qu'à la condition expresse qu'elle nous soit signalée dans les 15 jours qui suivent la réception de la marchandise, et ceci avant tout retour concernant les articles défectueux. Passé ce délai elle sera considérée comme nulle. Les papiers qui sont commandés pliées ne sont pas remboursable. Les papiers envoyés par Mondial Relay ou Happy Post sont souvent enrouler autour d'un rouleau et ensuite protégés avec plusieurs couches de papier bulles, alors faites attention quand vous ouvrez votre colis.


RESPONSABILITE :


Dans ses relations avec le client, la société Maison Carton n'a que des obligations de moyen. La responsabilité de Maison Carton n'est pas engagée en cas d'inexécution du fait d'une rupture de stock ou de l'indisponibilité du produit commandé, de la force majeure ou de tout événement échappant à la volonté de Maison Carton tels que notamment grève totale ou partielle des services postaux, des moyens de transport et/ou de communication. La responsabilité de Maison Carton n'est pas engagée pour tous dommages indirects, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais.


PROPRIETE INTELLECTUELLE :


Tous les éléments du site Internet Maison Carton, logos, photos y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Maison Carton ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter notamment le site internet. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins sont expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Maison Carton.

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La société Maison Carton se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant.Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et de vous informer de nos promotions, de nos nouveaux produits et de profiter de nos catalogues. A aucun moment notre base de données des utilisateurs en peut être vendu à des entreprises de marketing, nos partenaires ou de listes de diffusion. Dans le cas où notre newsletter ne vous plairait pas, il suffit d'un clic pour se désinscrire. 


MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

Maison Carton se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente modifiées s'appliqueront aux commandes passées après la diffusion au public des nouvelles conditions, notamment sur le site internet. Avant de passer commande, le client est invité à consulter le site Internet pour s'assurer des conditions de vente en vigueur.